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Rétro-Constitutionnalisme



Alors que la même période 1990-2010 a vu, dans plusieurs pays (mais dans une moindre mesure en France) une remise en cause de l’histoire constitutionnelle classique (fondée presque exclusivement sur l’analyse des textes des constitutions successives), les différentes formes de néo-constitutionnalisme semblent avoir eu tendance à privilégier des relectures univoques de l’histoire pour légitimer les formes de continuité (l’idée d’une progression linéaire du constitutionnalisme, notamment de la justice constitutionnelle) ou de rupture (l’idée de plusieurs « moments » constitutionnels qui seraient dépassés par le moment contemporain résultant des métamorphoses opérées dans les deux décennies 1990-2010, Ackerman 1998). C’est cette tension que le projet « néo ou rétro constitutionnalismes » se propose d’étudier en articulant cette partie de l’enquête selon deux grands axes :

A. Une analyse critique des discours judiciaires sur l’histoire constitutionnelle, partant de l’étude critique du recours à l’histoire dans les décisions des juridictions constitutionnelles (le « discours des juges »), sachant qu’il existe de forts liens avec les « discours des professeurs » (notamment avec les juges constitutionnels recrutés parmi les professeurs de droit) et que ces relectures de l’histoire constitutionnelle prétendent prendre appui sur des évolutions globales de l’historiographie de l’État et du politique ;

B. Une cartographie des nouvelles configurations des histoires constitutionnelles nationales, telle qu’elle résulte des travaux consacrés à ces trajectoires constitutionnelles nationales et de l’étude de leur impact (ou de leur absence d’impact) sur les discours des constitutionnalistes, qui puisse servir de point de départ à des prolongements concrets dans le domaine de l’histoire constitutionnelle globale.