Événements

Le néoconstitutionnalisme sur le continent africain

Colloque sous la direction de Patrick Charlot

26 et 27 juin 2014

Université de Bourgogne
Amphithéâtre Scelle
Bâtiment Droit-Lettres
Extension Droit
4, boulevard Gabriel 21000 DIJON

L’ ampleur des mutations politiques de la démocratie constitutionnelle à travers le monde à la fin du XXe siècle et au début de XXIe siècle (1990-2010) pose la question de l’avènement éventuel d’un nouvel âge du constitutionnalisme, le néoconstitutionnalisme. Dans la période 1990-2010, émergent plusieurs configurations politiques particulières qui posent des problèmes spéciques, ne rentrant pas dans le cadre du contitutionnalisme classique. Le décentrement spectaculaire du constitutionnalisme ne se limite plus désormais aux continents américain et européen : de nouveaux textes constitutionnels, de nouvelles procédures de justice constitutionnelle se manifestent en Égypte, Algérie, Maroc, Tunisie suite aux révolutions arabes. Tandis que d’autres pays africains travaillent quant à eux à stabiliser leurs institutions (Bénin, Côte d’Ivoire, Sénégal, Guinée Conakry) et ont organisé des opérations de réconciliation (Afrique du Sud).

8h30 Accueil des participants

8h45 Propos liminaires
RAVILLON Laurence, doyen de l’UFR Droit et Science Politique de Dijon
CHARLOT Patrick, professeur à l'Université de Bourgogne,directeur du CREDESPO
CAYLA Olivier, directeur d'études à l'EHESS
HALPERIN Jean-Louis, professeur à l'ENS (Ulm)

9h15 Propos introductifs
L’internationalisation des Constitutions africaines
TOURARD Hélène, maître de conférences à l'Université de Bourgogne

Révolutions et révisions constitutionnelles
Algérie, Maroc, Tunisie et Egypte

9h45 Regard critique sur les révolutions arabes dans le Maghreb
GHOZALI Nacer Eddine, professeur à l'Université de Paris XIII

10h15 La réception du droit international dans les droits constitutionnels maghrébins
BENCHENEB Ali, professeur à l'Université de Bourgogne

10h45 Débats et pause

11h15 L’écriture de la Constitution tunisienne

11h45 La révolution tunisienne
BRAS Jean-Philippe, professeur à l'Université de Rouen

12h15 Débats et Déjeuner

14h00 Les révisions constitutionnelles algériennes et la pratiqueconstitutionnelle
LAGOUN Walid, professeur à l'Université d'Alger

14h30 La nouvelle Constitution égyptienne suite aux révolutions des25 janvier 2011 et 30 juin 2013
SELIM Ismaïl, avocat au barreau du Caire, ancien juge égyptien, docteur en droit

15h00 L'actualité politique égyptienne à la lumière de la révolution
EL SHOBKI Amr, membre de la Constituante égyptienne, docteur en science politique

15h30 Débats

16h00 Conclusions
MEKHANTAR Joël, professeur à l'Université de Bourgogne

Vendredi 27 juin

Ecriture et stabilisation d’une Constitution
dans l’Afrique subsaharienne

9h00 L’écriture de la Constitution au Sénégal

9h30 La fragilité de la Constitution au Sénégal
CHEIKH TIDIANE Lam, inspecteur général adjoint, Ministère de la Justice du Sénégal

10h00 L’écriture de la Constitution au Bénin
DOSSOU Robert, Président de la Cour constitutionnelle du Bénin

10h30 La pratique constitutionnelle en Côte d’Ivoire
MEL Privat, assistant à l'Université de Bouaké, Côte d'Ivoire

11h00 Débats et pause

11h30 L’écriture de la Constitution au Niger

12h00 La pratique constitutionnelle de la cour Suprême du Guinée
ABDOURHAMANE Boubacar Issa, docteur en droit de l'Université de Bordeaux

12h30 Débats et Déjeuner

14h00 L’écriture des Constitutions et la pratique constitutionnelle en Afrique australe sauf Afrique du Sud
FRITZ Jean-Claude, professeur émérite à l'Université de Bourgogne
FRITZ Gérard, anc. maître de conférences de l'Université de Bourgogne

14h30 L’écriture de la Constitution sud-africaine
PORTEILLA Raphaël, maître de conférences en science politique à l'Université de Bourgogne

15h00 Débats

15h30 Conclusions
BOURGI Albert, professeur émérite à l'Université de Reims

16h00 Fin des travaux

Inscription gratuite mais obligatoire
Bulletin d'inscription à retourner au secrétariat

http://credespo.u-bourgogne.fr

Secrétariat du CREDESPO
Université de Bourgogne
UFR de Droit et de Science Politique
4 boulevard Gabriel
21 000 Dijon
Tél. : 03-80-39-53-63

Accès (en gare)
Tram T1 direction Quetigny Centre
Station d’arrivée : ERASME